RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Pandattitude 3D — École de création 3D & manga

Version 1.0 — 31 août 2026

Article 1 — Objet et champ d'application

Le présent règlement intérieur précise les règles de vie, de sécurité et d'usage du matériel applicables dans les lieux d'activité de Pandattitude 3D.

Il s'applique à toute personne présente dans les lieux de cours : Élèves, représentants légaux, accompagnants et visiteurs, quelle que soit l'activité suivie — abonnement annuel, module, stage, séance à l'unité ou événement.

Il est accepté par le Client lors de l'inscription et fait partie intégrante du contrat. Il complète les conditions générales de vente applicables ; en cas de contradiction, celles-ci prévalent.

Lieux concernés

• École Pandattitude 3D — 5 Lotissement Les Tropiques, quartier Didier, 97200 Fort-de-France : cours, machines d'impression 3D, casiers, espace de restauration.
• L'Espace Jeunesse — 19 rue du Commerce, 97200 Fort-de-France : cours sans machine (figurines, création, peinture, dessin).

Article 2 — Horaires, accueil et départ

Ponctualité. Les séances commencent et se terminent aux horaires annoncés. L'Élève est accueilli à partir de l'heure de début du cours ; aucune surveillance n'est assurée avant cet horaire.

Prise en charge. Les Élèves mineurs sont sous la responsabilité de l'encadrement pendant la durée de la séance uniquement, de l'heure de début à l'heure de fin.

Départ. L'Élève mineur est remis exclusivement à son représentant légal ou à une personne figurant sur la liste des personnes autorisées renseignée au dossier d'inscription. Une pièce d'identité peut être demandée. En l'absence d'autorisation, aucun Élève n'est confié à un tiers.

Lorsque le représentant légal a expressément déclaré au dossier que l'Élève est autorisé à quitter seul le lieu de cours, celui-ci part sous sa responsabilité à l'heure de fin de la séance.

Retard à la récupération. Tout retard au-delà de l'horaire de fin est facturé 5 € par quart d'heure entamé. Au-delà de trente minutes sans nouvelle du représentant légal, l'encadrement met en œuvre les démarches nécessaires à la sécurité de l'Élève.

Modification en cours d'année. Tout changement concernant les personnes autorisées, les coordonnées de contact ou l'autorisation de départ seul est signalé sans délai par écrit et mis à jour dans le dossier.

Article 3 — Absences

L'absence d'un Élève est signalée à l'avance dans la mesure du possible. Une absence non signalée d'un mineur donne lieu à un appel au représentant légal.

Les conséquences des absences sur la facturation et les rattrapages sont réglées par les conditions générales de vente.

Article 4 — Comportement et vie collective

Chacun adopte une attitude respectueuse envers les autres Élèves, l'encadrement et les lieux.

Sont interdits :

• les violences physiques ou verbales, les moqueries répétées, le harcèlement sous toutes ses formes ;
• les propos ou comportements discriminatoires ;
• la dégradation volontaire du matériel, des locaux ou des créations d'autrui ;
• l'introduction de tout objet dangereux ;
• l'usage de tabac, de vapoteuse, d'alcool ou de substances illicites dans les lieux et à leurs abords.

Téléphones et appareils personnels. Leur usage est réservé aux pauses. L'encadrement peut en autoriser l'usage pendant la séance à des fins pédagogiques — recherche d'une référence visuelle, photographie de sa propre création. La captation d'images d'autres Élèves est interdite.

Effets personnels. Chacun est responsable de ses affaires. L'école n'est pas responsable des pertes, vols ou détériorations d'effets personnels.

Article 5 — Sécurité et usage du matériel

Les activités mobilisent du matériel technique : imprimantes 3D, outillage de finition, produits de modelage et de peinture.

Règles générales

• Les consignes de l'encadrement sont appliquées sans délai.
• Aucune machine n'est mise en marche, ouverte ou manipulée sans autorisation et sans supervision.
• Les zones techniques ne sont accessibles qu'accompagné.
• Les imprimantes en fonctionnement comportent des points chauds : on ne touche ni la buse, ni le plateau, ni une pièce en cours d'impression.
• Les outils coupants ou chauffants sont utilisés assis, à sa place, et rangés après usage.

Qualité de l'air. Les filaments utilisés sont en PLA, matériau non toxique. Les espaces d'impression sont ventilés et équipés d'une filtration des micro-particules. L'usage de résine est proscrit dans tous les lieux d'activité.

Produits. Les peintures, colles et produits de modelage sont utilisés uniquement sous supervision, dans les quantités remises. Il est interdit d'en emporter sans accord.

Incident. Toute blessure, brûlure, casse ou anomalie de fonctionnement est signalée immédiatement à l'encadrement, même bénigne.

Encadrement. Les groupes de mineurs sont encadrés en binôme ou, à défaut, par un intervenant pour douze Élèves au maximum.

Article 6 — Santé

Les allergies, intolérances, traitements et éléments de santé utiles à la sécurité de l'Élève sont renseignés au dossier d'inscription et actualisés sans délai en cas d'évolution.

Aucun médicament n'est administré par l'encadrement, sauf projet d'accueil individualisé (PAI) établi, transmis et déposé au dossier.

En cas d'urgence, l'encadrement prend toute mesure conservatoire, fait appel aux services de secours, puis informe sans délai le représentant légal.

Un Élève souffrant ou fiévreux ne peut être accueilli.

Article 7 — Restauration, goûters et hygiène

Les collations et repas éventuellement fournis dans le cadre des activités tiennent compte des allergies déclarées au dossier. Aucun aliment n'est partagé entre Élèves.

Les mains sont lavées avant et après les manipulations de matériel et avant toute collation. Les postes de travail sont rangés en fin de séance.

Article 8 — Matériel fourni, créations et casiers

Le forfait matériel couvre les consommables et fournitures utilisés par l'Élève sur l'année. Le matériel collectif reste la propriété de l'école.

Les créations de l'Élève lui appartiennent. Elles sont remises au fur et à mesure de leur achèvement ou conservées le temps du séchage et de la finition.

Casiers (Panda Hôtel). Les casiers proposés servent au rangement des projets en cours. Ils ne sont ni des coffres ni un lieu de stockage de valeurs, et peuvent être ouverts par l'école pour des raisons de sécurité ou d'hygiène.

Les créations non retirées dans les deux mois suivant la fin de l'année académique peuvent être conservées, exposées ou recyclées par l'école.

Article 9 — Images

Les prises de vue faisant apparaître un Élève sont soumises à l'autorisation recueillie au dossier d'inscription. L'exploitation des créations réalisées dans le cadre des cours est régie par les conditions générales de vente.

Les représentants légaux et visiteurs s'abstiennent de photographier ou filmer des Élèves autres que le leur, et de diffuser de telles images.

Article 10 — Manquements et sanctions

En cas de manquement au présent règlement, l'école peut, selon la gravité et de façon graduée :

1. rappeler la règle à l'Élève pendant la séance ;
2. écarter temporairement l'Élève de l'activité en cours, sous surveillance, et en informer le représentant légal ;
3. convoquer le représentant légal à un entretien ;
4. prononcer une exclusion temporaire d'une à trois séances, notifiée par écrit et motivée ;
5. résilier le contrat dans les conditions prévues par les conditions générales de vente, en cas de manquement grave ou de comportement mettant en danger la sécurité des personnes.

Les séances non suivies du fait d'une exclusion ne sont ni rattrapées ni remboursées.

Les dégradations volontaires de matériel ou de locaux sont à la charge du Client, au coût réel de la réparation ou du remplacement.

Article 11 — Accompagnants et visiteurs

Les accompagnants ne restent pas dans la salle pendant la séance, sauf accord de l'encadrement, afin de préserver la concentration du groupe. Un temps d'échange est possible en début ou en fin de cours.

Toute question, remarque ou difficulté est adressée à secretariat@pandattitude.com.

Article 12 — Modification

L'école peut modifier le présent règlement. La version applicable est celle en ligne sur pandattitude.com et accessible depuis l'espace famille. Toute modification substantielle est portée à la connaissance des familles.

Version 1.0 — 31 août 2026 SARL La Tribe Corp — Pandattitude 3D